Wikiquote:Copyright

Citations « Copyright » sur Wikiquote, le recueil de citations libre
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Copyright

Le but de Wikiquote est de créer une source d'informations dans le format d'un recueil de citations accessible librement et gratuitement à tous. La réalité des lois modernes sur le droit d'auteur demande que nous prêtions attention aux questions légales pour s'assurer que notre travail pourra être disponible et pour protéger le projet des aléas juridiques.

La licence Creative Commons utilisée (CC-BY-SA) pour le contenu de Wikiquote est très semblable à celle du logiciel libre. D'ailleurs, le texte des articles disponibles sur Wikiquote était initialement couvert par la Licence de documentation libre GNU (GFDL). Elle s'appuie sur le copyright pour garantir la liberté du contenu à perpétuité. Principalement :

  1. Le contenu de Wikiquote est « libre » en vertu des conditions de la Licence ;
  2. Chacun a le droit de le copier ;
  3. Chacun a le droit de le modifier, ici ou ailleurs ;
  4. ET toute copie ou modification est obligatoirement soumise aux mêmes conditions.

Depuis le 15 juin 2009, la fondation Wikimedia a passé le projet Wikiquote sous licence Creative Commons (licence compatible avec la GFDL). Le but était d'assouplir les conditions de réutilisation des contenus de ce projet.

Droits et devoirs des contributeurs[modifier]

Vous restez propriétaire de ce que vous écrivez sur Wikiquote. Mais en contribuant à ce site, vous publiez du texte sous les termes de la licence Creative Commons (sans sections invariantes ou de texte de couvertures).

  • Votre texte peut être librement copié ;
  • Votre texte peut être librement modifié.

Sous les termes de la licence Creative Commons sharealike, toute future copie ou modification doit aussi être publiée sous la CC-BY-SA.

Afin de contribuer, vous devez être capable de satisfaire cette licence, ce qui veut dire :

  1. Soit vous possédez le copyright de ce matériel, parce que, par exemple, vous l'avez produit vous-même ;
  2. Soit vous avez acquis ce matériel d'une source qui autorise la publication sous la licence Creative Commons, par exemple parce que ce matériel est dans le domaine public (exemples : vieilles encyclopédies ; textes produits par les gouvernements de certains pays) ou est lui-même déjà sous GFDL ;
  3. L'auteur vous donne le droit de soumettre ce texte à Wikiquote (et comprend les conséquences de la licence Creative Commons).

Dans le premier cas, vous gardez vos droits sur votre matériel. Vous pouvez plus tard le republier sous toute licence que vous souhaitez. Néanmoins, vous ne pourrez jamais retirer la licence Creative Commons des versions que vous avez placées ici : ce matériel restera sous licence Creative Commons pour toujours.

Dans le second cas, si vous incorporez des matériaux externes sous licence Creative Commons, vous devez reconnaître sur la page de discussion la paternité de ce matériel à son auteur original et fournir un lien vers l'emplacement du document original. Si la copie d'origine utilise des sections invariantes, vous devez inclure celles-ci dans l'article Wikiquote ; mais de même que les textes utilisés avec la permission de l'auteur, il est préférable de remplacer ceux-ci par l'original ou un texte utilisant une licence plus libre.

Si vous voulez utiliser des documents de Wikiquote dans votre propre livre, article, site Web ou une autre publication, vous le pouvez mais vous devez respecter la licence Creative Commons, ce qui implique les choses suivantes :

  • vos documents doivent en retour être publiés sous licence Creative Commons ;
  • vous devez mentionner l'origine de l'article (section 4B) ;
  • vous devez fournir un accès à une « version transparente » du document (section 4J, pour un article de Wikiquote, la « version transparente » est le « wiki texte »). Ces deux obligations peuvent être satisfaites en fournissant un lien HTML vers la page de l'article à fr.wikiquote.org.

Notre but est de pouvoir redistribuer le plus librement possible la plus grande partie possible du contenu de Wikiquote, de sorte que les documents originaux publiés sous la licence Creative Commons soient grandement préférés à ceux placés sous licence non libre.

Il ne faut jamais utiliser de documents enfreignant le copyright d'autrui. Ceci pourrait causer des problèmes légaux et sérieusement compromettre le projet. En cas de doute, écrivez l'article vous-même.

Il faut noter que les lois concernant le copyright régulent l'expression créative des idées et non les idées ou les informations en soi (voir plagiat).


Pour obtenir l'ensemble des façons de créditer correctement une réutilisation d'un article Wikiquote, vous pouvez utiliser l'outil obtenu par le lien ci-dessous (qui fige dans le temps la page citée) :

Spécial:Citer

Violation du droit d'auteur avérée[modifier]

Si vous suspectez une violation du copyright (par exemple pour un article dont le style détonne), voici la démarche que vous pouvez suivre :

  1. Sélectionnez une partie du texte en question ;
  2. Copiez ce texte dans un moteur de recherche web (en général, il faut encadrer ce texte par des guillemets droits " pour que le moteur fasse une recherche sur le texte exact) ;
  3. Si le texte apparaît copié intégralement dans un site, copiez l'URL du site en question. Ajoutez {{Copie à vérifier}} ou {{Copie de site}} au début de l'article. Il apparaîtra ainsi automatiquement sur la page Soupçon de travail sous copyright. Puis suivez la marche à suivre décrite dans le bandeau.
  4. Déplacez intégralement le contenu de l'article dans la page de discussion de l'article.

Il est impératif d'en passer par là. Supprimer ou révoquer un ajout suspect n'est pas une méthode de correction acceptable : il serait encore dans l'historique de l'article, ce qui serait donc encore illégal. Un administrateur est nécessaire pour nettoyer celui-ci (voir wikiquote:Administrateur).

Violation de copyright soupçonnée[modifier]

Si la recherche sur le Web ne donne pas de résultats probants, mais que vous ayez toujours un doute, ajoutez {{Copie à vérifier}}.

Utilisation des bandeaux d'avertissement[modifier]

Il est conseillé d'utiliser le message standard expliquant la situation au concerné qu'on trouve sur la page (par exemple via le modèle {{avertissement source}}). Vous pouvez également laisser un message à l'auteur (lorsque celui-ci est identifiable) pour lui demander plus d'information ! Il s'agira dans certains cas de fausses alertes. Par exemple, si le contributeur est en réalité l'auteur du texte publié autre part dans un autre contexte, cela n'affecte pas son droit de le publier ici sous les termes de la GFDL. Il est peut-être le détenteur du copyright et il serait dommage de le vexer.

De plus, rien ne dit que ce que l'on trouve sur Internet n'est pas en fait une copie d'un article sur Wikiquote. Dans les deux cas, cela devrait être mentionné sur la page de discussion afin d'éviter une (nouvelle) fausse alerte.

Voir aussi[modifier]