Fichier:Marguerite Durand 1910 - Restoration.png

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Description

Description
English: French journalist and feminist Marguerite Durand (1864-1936)
Date
Source
Bibliothèque nationale de France
Auteur
Agence Rol    wikidata:Q18507700
 
Description français
English: photo agency
Français : Agence de photographie
Période d’activité de 1904 à 1937
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P580,+1904-00-00T00:00:00Z/9,P582,+1937-00-00T00:00:00Z/9
Autorité
creator QS:P170,Q18507700
Restored by
Adam Cuerden   
 
Description britannique
Image restorationist, composer, amateur photographer and artist, and Wikipedian
As Adam lives in Britain, which makes it incredibly easy to acquire copyright in his works, he grants, if needed, an irrevokable license to use this work however you see fit. He requests attribution where possible, and realises that "where possible" means that that request is not legally enforcable. Adam Cuerden (d) 15:44, 16 January 2022 (UTC)
Date de naissance 8 juin 1979
Lieu de naissance États-Unis
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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel11 octobre 2019 à 05:58Vignette pour la version du 11 octobre 2019 à 05:581 951 × 2 664 (2,99 Mio)Adam Cuerden
8 octobre 2019 à 05:26Vignette pour la version du 8 octobre 2019 à 05:261 951 × 2 664 (2,98 Mio)Adam Cuerdenc:User:Rillke/bigChunkedUpload.js:
8 octobre 2019 à 05:01Vignette pour la version du 8 octobre 2019 à 05:011 955 × 2 679 (3 Mio)Adam Cuerdenc:User:Rillke/bigChunkedUpload.js:
8 octobre 2019 à 05:00Vignette pour la version du 8 octobre 2019 à 05:001 955 × 2 679 (3,16 Mio)Adam Cuerdenc:User:Rillke/bigChunkedUpload.js:

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